Mentions légales

Dernière mise à jour : 31 juillet 2026

Conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication au public en ligne, les utilisateurs du présent site sont informés de l’identité des différents intervenants participant à sa réalisation et à son exploitation.

1. Éditeur du site

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Emmanuel Marty, en sa qualité de président de l’association Le Marais en Selle.

3. Hébergement du site

4. Conception et gestion du site

Le site est conçu et administré par l’association Le Marais en Selle, avec l’intervention éventuelle de ses prestataires.

5. Objet du site

Le présent site a notamment pour objet :

• de présenter l’association Le Marais en Selle ;
• de présenter ses activités équestres, ses balades, ses stages, ses cours, ses spectacles et ses événements ;
• de communiquer des informations pratiques aux visiteurs ;
• de permettre aux visiteurs d’accéder à des services externes de réservation ou de paiement.

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.

6. Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que les textes, photographies, vidéos, illustrations, affiches, logos, éléments graphiques et autres contenus qui le composent sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus appartiennent à l’association Le Marais en Selle ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation totale ou partielle du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association ou du titulaire des droits concerné.

La consultation et l’impression des pages sont autorisées uniquement pour un usage personnel et non commercial.

7. Photographies et vidéos

Les photographies et vidéos présentées sur le site peuvent représenter les activités, les chevaux, les intervenants, les adhérents, les cavaliers ou le public accueilli par l’association.

Elles ne peuvent pas être copiées, réutilisées, modifiées ou diffusées sans autorisation.

Toute personne estimant qu’un contenu porte atteinte à son droit à l’image peut contacter l’association à l’adresse lemaraisenselle@gmail.com .

La demande devra préciser le contenu concerné ainsi que l’adresse de la page sur laquelle il apparaît.

8. Responsabilité

L’association s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Elle ne garantit toutefois pas que les informations présentes sur le site soient exhaustives ou dépourvues d’erreurs.

Les horaires, tarifs, disponibilités, programmes, itinéraires, conditions météorologiques et modalités des activités peuvent être modifiés.

La responsabilité de l’association ne pourra notamment pas être engagée en cas :

• d’erreur ou d’omission involontaire ;
• d’interruption temporaire du site ;
• de dysfonctionnement technique ;
• d’utilisation incorrecte des informations publiées ;
• d’indisponibilité d’un service externe ;
• de modification ou d’annulation d’une activité pour des raisons de sécurité, de météo, de disponibilité des chevaux ou de force majeure.

9. Liens vers des services externes

Le site peut contenir des liens vers des plateformes externes, notamment des services de réservation, de paiement, des réseaux sociaux ou des sites partenaires.

L’association Le Marais en Selle ne contrôle pas le fonctionnement, la disponibilité, la sécurité ni le contenu de ces services externes.

L’utilisateur est invité à consulter les conditions générales et les politiques de confidentialité propres à chacun de ces services.

10. Données personnelles

Les conditions dans lesquelles des données personnelles peuvent être traitées sont décrites dans la page « Politique de confidentialité » du site.

11. Contact